Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par Lex Persona
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sunnyware » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Lex Persona domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lex Persona, Madame Claire ALEXANDRE domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France.
La marque Sunnyware a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lex Persona - 2 rue Gustave Eiffel - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France
Lex Persona, Madame Claire ALEXANDRE - 2 rue Gustave Eiffel - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France
Republication pour erratum - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments
géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils cinématographiques; appareils et
instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et
instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour
l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils
pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ;
appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ;
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de
traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ;
masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits ne s'appliquant pas à l'énergie renouvelable ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services
de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; tous ces services ne s'appliquant pas à l'énergie renouvelable ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ;
recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception
de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
services d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de
logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données ; tous ces services ne s'appliquant pas à l'énergie renouvelable.
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